Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN)

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : SAS Au-delà des Points
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : [à compléter] €
Siège social : [adresse complète]
SIRET : [à compléter]
RCS : [ville d'immatriculation] — [numéro RCS]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
Directeur de publication : Jean-Luc Trevilly
Email : contact@au-dela-des-points.fr
Site web : https://audeladespoints.fr

2. Hébergement

Hébergeur : O2Switch
Forme juridique : SARL au capital de 100 000 €
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 807 00024
Site : www.o2switch.fr

3. Agrément CSSR

SAS Au-delà des Points est un centre de sensibilisation à la sécurité routière (CSSR) agréé, habilité à organiser des stages de récupération de points conformément à la réglementation en vigueur (arrêté du 26 juin 2012).

Numéro d'agrément : [à compléter]
Préfecture(s) ayant délivré l'agrément : [à compléter]
Responsable pédagogique : [à compléter]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site audeladespoints.fr (textes, images, logos, graphismes, structure, code source) est la propriété exclusive de SAS Au-delà des Points ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable de SAS Au-delà des Points est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

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